AUV6301440

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	AUV
Date de création de la fiche : (*)	18/12/1997
Nom(s) usuel(s) :	Ancienne décharge communale
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE SAINT-FERREOL-DES-CÔTES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie de Saint-Ferréol-des-Côtes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	63341
Commune principale :	SAINT-FERREOL-DES-COTES (63341)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 707,350 707,350 755,471 Y (m) 2,059,900 2,059,899 6,492,647
Altitude (m) :	680
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ARLANC 743 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2733 O Arlanc 1:25000 1991 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1960
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1985
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1960 01/01/1985 Autorisation 1er groupe DIB, inertes
Commentaire(s) :	Dates de référence estimées - Décharge supprimée en 1985

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Surface du site : 100 m2 Décharge supprimé en 1985

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	?
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Code du système aquifère :	604c
Nom du système aquifère :	DOMAINE CRISTALLOPHYLLIEN DU LIVRADOIS
Commentaire(s) :	NB= Formation superficielle : colluvions gneissiques; Substratum : Gneiss plagioclasique ayant subi des recristallisations au contact du granit du Livradois PNR Livradois-Forez - Ruisselet à moins de 200 m. - Ruisseau des Escures à moins de 600 m.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DDE 63 Archives départementales 63 [ 42 W 54]
Donnée(s) complémentaire(s) :	Schéma départemental des carrières du Puy-de-Dôme (arrêté préfectoral du 20/12/1996) - Catalogue des systèmes aquifères du Bassin Loire-Bretagne (avril 1983)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.