BNO1400077

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	15/05/1997
Nom(s) usuel(s) :	carrière Jumel & Robillard
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) société Jumel & Robillard
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue de la Chaussée à Flers (61) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 70 fgh

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	14572
Commune principale :	SAINT-DENIS-DE-MERE (14572)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 392,230 392,105 443,587 Y (m) 131,490 2,431,565 6,866,639
Altitude (m) :	145
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CONDE-SUR-NOIREAU 175
Commentaire(s) :	pente très importante

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1974 F 49-50-53-194à197
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe carrière roche massive = granulats et schistes
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) société Jumel & Robillard 01/01/1972
Commentaire(s) :	début d'activité antérieur à 1964 ; autorisation du 20/06/1974 ( régularisation pour 1972 ) .

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	4.76 (en ha)
Code POS :	ZH 30
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	Aucun

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	175-7-008
Distance captage AEP :	1,125
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 25 ruisseau "casse-cou" Cours d'eau ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Bassin du Noireau Znieff 2 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Coteaux du Noireau Znieff 1
Type de nappe :	Libre
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	618
Nom du système aquifère :	MASSIF-ARMORICAIN-NORD-OUEST
Commentaire(s) :	cornéennes cadomiennes ou hercyniennesaquifère "milieu fissuré" localement possible

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

archives DRIRE-BNO

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.