BNO1400423

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	31/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	chemin de l'usine
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) usine de blanchiment-tissage
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1400025 drac

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Localisation :	nord de la commune
Code INSEE :	14069
Commune principale :	BEUVILLERS (14069)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 447,950 447,823 499,515 Y (m) 161,330 2,461,501 6,896,096
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LIVAROT 147 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre 1/2500 1982 Oui ign 1/25000 1979 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle beuvillers 01/01/1984 1/2500 AD 372,375,376,379,380,213à236,239à266 beuvillers 01/01/1825 1/2500 A 94
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1823
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1953
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Blanchisserie-teinturerie (gros, ou détail lorsque les pressings de quartier sont retenus par le Comité de pilotage de l'IHR) ; blanchissement et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons S96.01 01/01/1823 01/01/1844 2 Tissage C13.2 01/01/1844 01/01/1953
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) jean-françois Petit 01/01/1823 01/01/1844 Cesar marie & eugene Laniel 01/01/1844 01/01/1953

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	147-3-003
Distance captage AEP :	750
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) La Courtonne et ses principaux affluents Znieff 1 Monument Historique (hors périmètre de 500m) Monument Historique Monument Historique (hors un Cours d'eau Plan d'eau < 500m cours d'eau < 500m Forage (autre qu'AEP) Forage < 500m
Type de nappe :	Libre
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	034
Nom du système aquifère :	LIEUVIN-OUCHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

fiches Drac (1996)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.