BNO1400509

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	01/07/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ponts et chaussées du Calvados
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CAEN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Date de la visite : (*)	31/07/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée B509 dos1

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 29 bis rue Marais du
Code INSEE :	14118
Commune principale :	CAEN (14118)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 405,080 404,909 456,679 404,830 Y (m) 167,485 2,467,606 6,902,550 2,467,556 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	9
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CAEN 120 8

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/02/1958
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/02/1958 Déclaration 1er groupe
Commentaire(s) :	Avis favorable du 18/02/1958 ---> 2 citernes enterrées, placées en bordure de la voie ferrée : 16 m3 cloisonnée (12 + 4) et 11 m3 cloisonnée (5,5+5,5). Les carburants sont vraisemblablement disribués pour les véhicules DDE.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) Forage < 500m Sondage < 500m Cours d'eau cours d'eau < 500m Puits fermier Puits < 500m Monument Historique (dans périmètre de 500m) Monument Historique Monument Historique (dans un Zone inondable Zone inondable(indice DIREN n°9) PHEC(indice DIRE
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	041
Nom du système aquifère :	PLAINE DE CAEN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

archives dep 14 (M 15386) de 1958

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.