BNO1400909

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	25/11/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RICHE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 16, rue de Tinchebray CONDE SUR NOIREAU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	14501
Commune principale :	PIERREFITTE-EN-CINGLAIS (14501)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 398,300 398,172 449,684 Y (m) 135,600 2,435,687 6,870,708
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CONDE-SUR-NOIREAU 175 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/5000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/07/1972
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1985
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 06/07/1972 Autorisation 1er groupe
Commentaire(s) :	nomrnclature IC = 97 atelier de caoutchouc manufacturé

6 - Utilisations et projets

Code POS :	N Bai
Site en friche :	Partiellement
Projet de réaménagement :	activité non industrielle

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Vallée de l'Orne Znieff 2 Cours d'eau cours d'eau < 500m ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Ruisseau de Val la Hère et ses affluents Znieff 1 Zone inondable PHEC(indice DIREN n°9) Zone inondable(indice DIRE ZSC (zone spéciale de conservation) VALLEE DE L'ORNE ET SES AFFLUENTS sic
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	618
Nom du système aquifère :	MASSIF-ARMORICAIN-NORD-OUEST
Commentaire(s) :	schistes et gres brioveriens

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREFECTURE 14 IC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.