Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BNO

Date de création de la fiche : (*)

10/04/1998

Nom(s) usuel(s) :

Carrière de calcaire

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Carrière "SACQUET"

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Uilly-les-Falaises et Fresne-la-Mère	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
L1243	ref. carto.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/04/2000
DRIRE	Oui	06/04/2000

3 - Localisation du site

Localisation :

CD 63 (Falaise-Trun)

Code INSEE :

14498

Commune principale :

PERTHEVILLE-NERS (14498)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	420,125	420,011	471,503
Y (m)	134,980	2,435,098	6,869,939

Altitude (m) :

Précision altitude (Z) en m :

EPD

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Pertheville		1/2000		ZI	2 ; 3 ; 4

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

20/05/1976

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1976

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)	B08.11Z	20/05/1976		Déclaration	3ième groupe

Commentaire(s) :

Extarction prévue : 8 000 m3 pour 3 mois

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.5 (en ha)
Surface bâtie :	4,860 (en m2)
Code POS :	A 297
Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	Aucun

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

176-4-009

Distance captage AEP :

3,500

Position AEP :

En aval

Périmètre de protection :

Oui

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau		cours d'eau < 500m

Type de nappe :

Libre

Code du système aquifère :

041

Nom du système aquifère :

PLAINE DE CAEN

Commentaire(s) :

calcaire bathonien moy. et inf.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Arch. DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BNO1401545