BNO1401895

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	30/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de décapage chimique de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL CADECAP - Moreau
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 76 rue Duhamel à Lisieux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Date de la visite : (*)	24/08/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée L910 ref. carto.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/04/2000 DRIRE Oui 06/04/2000

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 rue Duhamel
Code INSEE :	14366
Commune principale :	LISIEUX (14366)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 446,067 445,938 497,639 445,914 Y (m) 162,273 2,462,443 6,897,052 2,462,452 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1/25000 Oui quartier 1/500 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/04/1990
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 25/04/1990 Déclaration 1er groupe
Commentaire(s) :	Nom.IC = 288 ; 251.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau cours d'eau < 500m Plan d'eau < 500m Monument Historique (dans périmètre de 500m) Monument Historique Monument Historique (dans un Forage (autre qu'AEP) Sondage < 500m Forage < 500m Zone inondable Zone alluviale réaménagée(indice DIREN n°11) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) La Touques et ses principaux affluents-frayères Z
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	034
Nom du système aquifère :	LIEUVIN-OUCHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Arch. Dpt.14

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.