BNO5000007

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	22/06/2000
Nom(s) usuel(s) :	tricots Saint James
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) les filatures de Saint James SA
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BASIAS_Qualification 28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 18/06/2001 MAIRIE Oui 27/11/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	les Rivières
Code INSEE :	50487
Commune principale :	SAINT-JAMES (50487)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 330,675 330,582 381,829 Y (m) 97,750 2,397,701 6,833,302
Altitude (m) :	77
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-HILAIRE-DU-HARCOUET 247 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier atlas gilles page 106 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? 01/11/1111 ? AD 111-112
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 01/01/1111 Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LEGALLAIS LEON
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 inondation
Commentaire(s) :	Filature,fiche de dépouillement 413

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	activité : Entreprise
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	repris par Electropoli Distribution: tratement de surface

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 42
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Domaine mancellien/Basse Normandie
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	618
Nom du système aquifère :	MASSIF-ARMORICAIN-NORD-OUEST
Commentaire(s) :	Cornéennes cadomiennes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Ad 50 1083W17 caarton n°5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.