BNO5000680

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	06/07/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DOM
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	dépôt de 2eme classe

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/06/2001 DRIRE Oui 18/06/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	50204
Commune principale :	GLATIGNY (50204)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 312,675 312,393 364,349 Y (m) 183,000 2,482,966 6,918,659
Altitude (m) :	27
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA HAYE-DU-PUITS 116 3

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZD 34
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/01/1972
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 13/06/1972 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 496
Commentaire(s) :	Fiche de dépouillement 496

6 - Utilisations et projets

Code POS :	ZD34
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 370
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	domaine mancellien/Basse Normandie
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	618
Nom du système aquifère :	MASSIF-ARMORICAIN-NORD-OUEST
Commentaire(s) :	Grès feldspathiques.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 50 dossier d'archive 1117W281

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.