BNO5000706

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	06/07/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LOUVEL
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/06/2001 DRIRE Oui 18/06/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 rue Calvaire
Code INSEE :	50236
Commune principale :	LA HAYE-DU-PUITS (50236)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 317,960 317,681 369,640 Y (m) 183,800 2,483,778 6,919,427
Altitude (m) :	42
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA HAYE-DU-PUITS 116 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 1/25000 Ne sais pas plan ville ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 1182
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Fiche de dépouillement 189, fournisseur de FOD

6 - Utilisations et projets

Code POS :	C1182
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Commentaire :	a vendre, propriétée de Mr et Mme LEMONIER MAURICE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation Cours d'eau 250
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	domaine mancellien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	618
Nom du système aquifère :	MASSIF-ARMORICAIN-NORD-OUEST
Commentaire(s) :	substratum: grès feldspathiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 50 dossier d'archive 1039W256

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.