BOU2100062

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	12/07/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA MURE BETHENOT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 107, boulevard de Stalingrad - 69626 VILLEURBANNE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 52 route de Seurre
Localisation :	lieu-dit "Epinotte et Champagne"
Code INSEE :	21054
Commune principale :	BEAUNE (21054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 791,900 791,900 841,368 791,331 Y (m) 227,370 2,227,369 6,659,247 2,227,479 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	211.5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUNE 526 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3024 E 1/25000 1989 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/04/1987
Date de fin d'activité : (*)	01/11/1994
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 08/04/1987 01/11/1994 1er groupe ?=Origine de la date non connue 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/04/1987 01/11/1994 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LA MURE BETHENOD 08/04/1987 01/11/1994
Commentaire(s) :	Dépôt de 200 t de charbon et DLI 286 m3 (FOD et GO)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05267X0023
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 560 lac Joignaux Habitation 20
Code du système aquifère :	174d
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / AVAL DE BEAUNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - cave - carton 3 bis - préarchivage 2 (octobre 1995)

12 - Synthèse historique

Historique :

08/04/1987 : La Mure Bethenot, dépôt 200 t charbon, DLI 286 m3 (FO et GO) nov. 1994 : cessation d'activité

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.