BOU2100079

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/07/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A.R.L. AEROXON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 68 SAINT-LOUIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/08/2002
Commentaire :	9, rue du Vieux Collège - DIJON (autre adresse signalée)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	locaux industriels situés sur le camp américain
Code INSEE :	21054
Commune principale :	BEAUNE (21054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 792,120 792,120 841,598 Y (m) 228,600 2,228,599 6,660,474
Altitude (m) :	215
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUNE 526 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3024 O 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	le long de la voie de chemin de fer de Paris à Lyon, à droite, et à environ 175 m au delà du chemin de Beaune à Vignolles, en direction de Paris

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GRESLE Charles Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 13/01/1940 S ? 625 13/01/1940 S ? 626 13/01/1940 S ? 624 13/01/1940 S ? 623
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/01/1940
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 13/01/1940 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration farication de raticides et attrapes-mouches
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A.R.L. AEROXON 13/01/1940
Commentaire(s) :	Fabrique de raticides et attrapes-mouches (3e classe), 160 employés

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Camp Militaire ancien, grand terrain impossible à pénétrer (terrain vague)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05267X0023
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 200 Etang 400 Cours d'eau 565 Le Rhoin
Code du système aquifère :	174d
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / AVAL DE BEAUNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1001 W 6

12 - Synthèse historique

Historique :

13/01/1940 : S.A.R.L. AEROXON, RD pour installation d'1 fabrique de raticides et attrapes-mouches ; usine installée dans les locaux industriels situés au camp américain et ayant appartenus à M. GRESLE Charles

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.