BOU2100120

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	16/07/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. Jean LEFEBVRE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11, boulevard Jean Mermoz - 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/07/2002
Commentaire :	Antenne Région Rhône-Alpes : 63, rue André Bollier - 69007 LYON cedex 07

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/07/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	près du lieu-dit "Les Chaumes d'Auvenay", à droite en direction de Chagny
Code INSEE :	21050
Commune principale :	BAUBIGNY (21050)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 776,625 776,625 826,089 Y (m) 225,400 2,225,399 6,657,409
Altitude (m) :	530
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAGNY 553 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2924 E 1/25000 1988 Ne sais pas
Commentaire(s) :	à droite et à environ 1 750 m après la jonction RN 6 et RD 17, à l'intersection de la RN 6 et de l'ancien chemin de Santosse à Saint Romain ; voir croquis

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Pas d'information de la part de la mairie

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/07/1983
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 06/07/1983 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. Jean LEFEBVRE 06/07/1983
Commentaire(s) :	Centrale temporaire d'enrobage à chaud de matériaux bitumineux, 250 t de bitume /h, 50 m3 de bitume stockés, DLI 68 m3 (FOD et FO lourd)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	le sol est recouvert de graviers de toutes sortes

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 Arrière côte de Dijon et de Beaune ; ID DIREN : BE04
Code du système aquifère :	100b
Nom du système aquifère :	COTE D'OR / CREUX MOREAUX

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1382 W 2

12 - Synthèse historique

Historique :

06/07/1983 : S.A. Jean LEFEBVRE, AP autorisation temporaire pour 1 centrale d'enrobage à chaud de matériaux bitumineux, 250 t de bitume /h, 50 m3 de bitume stockés, DLI 68 m3 (FOD et FO lourd)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.