BOU2100131

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	16/07/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. Pétrolière d'Importation AVIA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 14, avenue Hoche - 75008 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	commune rattachée à SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE (21410)
Code INSEE :	21559
Commune principale :	SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE (21559)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 787,070 787,070 836,804 Y (m) 258,130 2,258,129 6,690,023
Altitude (m) :	282
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GEVREY-CHAMBERTIN 499 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3023 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A. Pétrolière d'Importation AVIA Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1954
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1954 1er groupe ?=Origine de la date non connue 680 m3 FO
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. Pétrolière d'Importation AVIA 01/01/1954

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	il reste la base des pompes à essence

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04992X0018
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 0 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Côte et arrière côte de Dijon ; ID DIREN : 0002 Source 700 Cours d'eau 200 L'Ouche ; Canal de Bourgogne (280 m)
Code du système aquifère :	098a
Nom du système aquifère :	SEUIL DE BOURGOGNE SUD / FORET PASQUES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1184 W 26 AD 21 - 1234 W 25

12 - Synthèse historique

Historique :

01/01/1954 : Société Pétrolière d'Importation AVIA, DLI 680 m3 FO 1960 : DLI 680 m3 1964 : en activité

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.