BOU2100166

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	18/07/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MICHAUD Vincent
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/10/2002
Commentaire :	Le nom de l'exploitant est incertain

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Hameau de BUSSEROTTE, au bord du ruisseau des Tilles
Code INSEE :	21118
Commune principale :	BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE (21118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 798,200 798,200 848,275 Y (m) 299,125 2,299,124 6,730,890
Altitude (m) :	372
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AIGNAY-LE-DUC 438 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3021 E 1/25000 1980 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/06/1861
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 22/06/1861 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral tannerie, Ets de 2e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MICHAUD Vincent 22/06/1861 01/01/1111
Commentaire(s) :	Tannerie, Ets de 2e classe

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04384X0009
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 30 La Tille Habitation 80 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Nom : Forêt de Cussey et Marey ; ID DIREN : 0071 Source 280
Code du système aquifère :	077
Nom du système aquifère :	CHATILLONNAIS PLATEAU DE LANGRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - SM 406

12 - Synthèse historique

Historique :

22/06/1861 : M. MICHAUD Vincent (nom incertain), AP pour 1 tannerie, Ets de 2e classe

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.