BOU2100763

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	25/09/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RIVIERE Claudius
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue Thiers - 21 GEMEAUX 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "Aux Forges", à la jonction du CD 105 et du chemin de fer de Dijon à Is-sur-Tille
Code INSEE :	21290
Commune principale :	GEMEAUX (21290)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 801,675 801,675 851,574 Y (m) 278,850 2,278,849 6,710,602
Altitude (m) :	305
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIREBEAU 470 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3122 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 17/07/1968 H 774 17/07/1968 H 765 17/07/1968 H 758
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	c

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/07/1968
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 17/07/1968 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Ets de 2e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RIVIERE Claudius 17/07/1968

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Reste 2 ou 3 carcasse de voiture

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Nom : Is-sur-Tille Val-Suzon ; ID DIREN : 0001
Code du système aquifère :	098b
Nom du système aquifère :	SEUIL DE BOURGOGNE SUD / LES BOIS
Commentaire(s) :	Reste 2 ou 3 carcasse de voiture

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 23

12 - Synthèse historique

Historique :

17/07/1968 : M. RIVIERE Claudius, AP pour 1 dépôt de ferrailles, Ets de 2e classe

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.