BOU2100789

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	26/09/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RICARD
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/07/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	à environ 200 m à l'Est du village
Code INSEE :	21328
Commune principale :	JUILLENAY (21328)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 746,840 746,840 796,660 Y (m) 264,400 2,264,399 6,696,631
Altitude (m) :	372
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième QUARRE-LES-TOMBES 467 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2822 E 1/25000 1987 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant RICARD Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZC 19
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 01/01/1800 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue four à chaux permanent, Ets de 2e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RICARD

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.41 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas de vestiges observés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 Parc Naturel Régional du Morvan Cours d'eau 390 Le Soutain Habitation 220
Code du système aquifère :	602g
Nom du système aquifère :	MORVAN / FORET DE MONTREUILLON

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - SM 432

12 - Synthèse historique

Historique :

XIXe siècle : M. RICARD, four à chaux permanent, Ets de 2e classe ; 3 m3 produits/24 h ; chaux destinée à l'agriculture

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.