Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BOU

Date de création de la fiche : (*)

01/10/1996

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
GUELLE

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

02/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	18/07/2000

3 - Localisation du site

Localisation :

lieu-dit "Les Etillottes"

Code INSEE :

21485

Commune principale :

PLOMBIERES-LES-DIJON (21485)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	798,600	798,600	848,373
Y (m)	263,700	2,263,699	6,695,490

Altitude (m) :

270

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
DIJON	500	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN Série bleue 3123 O	1/25000	1997	Ne sais pas

Commentaire(s) :

voir croquis

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
PLOMBIERES-LES-DIJON	14/04/1961	AN	11
PLOMBIERES-LES-DIJON	14/01/1961	AN	13
PLOMBIERES-LES-DIJON	14/01/1961	AN	12

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

14/01/1961

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Commerce d'équipements automobiles	G45.3	14/01/1961	01/01/1965	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration		rechapage de pneus, Ets de 3e classe

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
GUELLE	14/01/1961	01/01/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	320	Rivière l'Ouche ; Canal de Bourgogne (590 m)
Habitation	50

Code du système aquifère :

098a

Nom du système aquifère :

SEUIL DE BOURGOGNE SUD / FORET PASQUES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 48

12 - Synthèse historique

Historique :

14/01/1961 : M. GUELLE, RD pour 1 atelier de rechapage de pneus, Ets de 3e classe
1965 : constat de cessation d'activité

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BOU2100901