Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BOU

Date de création de la fiche : (*)

01/10/1996

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LESIEUR COTELLE et Associés

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
122, avenue du Général Leclerc - 92103 BOULOGNE-BILLANCOURT	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

02/05/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0210717R	Rapport ETS

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	18/07/2000
DRIRE	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
7		rue	du Château d'Eau

Localisation :

D 21

Code INSEE :

21485

Commune principale :

PLOMBIERES-LES-DIJON (21485)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	798,875	798,875	848,644	798,924
Y (m)	263,270	2,263,269	6,695,058	2,263,303
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

250

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
DIJON	500	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN Série bleue 3123 O	1/25000	1997	Oui

Commentaire(s) :

p22, C7

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

04/07/1935

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien	C20.41Z	04/07/1935	15/05/1975	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		fabrique d'eau de javel, Ets de 2e classe

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
S.A. COTELLE et FOUCHER	04/07/1935
LESIEUR COTELLE et Associés		15/05/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	50	Rivière l'Ouche ; Canal de Bourgogne (150 m)
Habitation	20

Code du système aquifère :

100a

Nom du système aquifère :

COTE D'OR / OUCHE SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - SM 16918
AD 21 - 1296 W 48

12 - Synthèse historique

Historique :

04/07/1935 : S.A. COTELLE et FOUCHER (7, rue Ernest Renan - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX), AP pour extension, fabrication d'eau de javel (hypochlorites alcalins à partir du chlore), Ets de 2e classe ; capacité prévue : 2 000 l/jour ; RD pour dépôt de chlore liquéfié
09/05/1975 : LESIEUR COTELLE et Associés, rapport annoçant la fermeture de l'usine
15/05/1975 : AP abrogeant l'AP du 04/07/1935

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BOU2100902