BOU2100957

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	03/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. CHEMARDIN
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/11/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 11/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 allée Bastions des Charmilles
Localisation :	entre le bastion des Charmilles, l'allée des Charmilles, la petite Levée et la digue de halage
Code INSEE :	21554
Commune principale :	SAINT-JEAN-DE-LOSNE (21554)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 821,920 821,920 871,452 Y (m) 237,770 2,237,769 6,669,382
Altitude (m) :	180
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SEURRE 527 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3124 E 1/25000 1992 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	02/08/1872
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 02/08/1872 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. CHEMARDIN 02/08/1872

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	entrepôt
Commentaire :	bâtiments

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain résidentiel
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 La Saône

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 56

12 - Synthèse historique

Historique :

02/08/1872 : S.A. CHEMARDIN, AP pour l'installation d'1usine à gaz pour l'éclairage de la commune

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.