BOU2100961

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	04/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ALLEXANT Jean et Charles
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MERCEUIL (21) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/08/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	21558
Commune principale :	SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (21558)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 794,080 794,080 843,505 Y (m) 222,520 2,222,519 6,654,383
Altitude (m) :	191
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAGNY 553 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3025 E 1/25000 1991 Ne sais pas
Commentaire(s) :	à 32 m de l'habitation familiale ; absence de plan

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZH 70
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/07/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Culture et production animale, chasse et services annexes A01 27/07/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration travaux agricoles, DLI 18 m3 en RA, 3e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ALLEXANT Jean et Charles 27/07/1964
Commentaire(s) :	travaux agricoles

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	3 (en ha)
Surface bâtie :	0.03 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	décharge
Commentaire :	terrain à l'état de décharge & entrepôt de matériel agricole. Les bâtiments existent toujours.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 20 Vandeunette, l'Avant-Dheune (590) Habitation 50
Code du système aquifère :	174d
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / AVAL DE BEAUNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 61

12 - Synthèse historique

Historique :

27/07/1964 : ALLEXANT Jean et Charles, entreprise de travaux agricoles, RD pour l'installation d'1 DLI 18 m3 en 1 RA, Ets de 3e classe

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.