BOU2101007

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VICENTE MAURO
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/09/2000

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/08/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	21603
Commune principale :	SEMUR-EN-AUXOIS (21603)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 751,100 751,100 801,039 Y (m) 278,776 2,278,775 6,710,959
Altitude (m) :	285
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHATEAUNEUF-SUR-CHER 546 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2922 O 1/25000 1981 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan de situation

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant VICENTE MAURO Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AN 90
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/06/1967
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1900 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue DLI 50 m3 en 3 R, 3e classe 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 21/06/1967 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DLI 50 m3 en 3 R, 3e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VICENTE MAURO 21/06/1967

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	?
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50 Cours d'eau 350 La Saussiotte

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 66

12 - Synthèse historique

Historique :

21/06/1967 : M. VICENTE MAURO, station service BP (siège social à COURBEVOIE 92), RD pour extension par adjonction DLI 20 m3 FOD en 1 R sur berceaux au DLI 30 m3 en 2 R déjà existant, Ets de 3e classe

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.