BOU2101019

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/10/1996
Nom(s) usuel(s) :	Usine de Montzeron - Toutry
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) H.E.S. TOYODA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 32, avenue de l'Europe - 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY Cedex 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	entre la rivière le Serein, le canal et le CR 1
Code INSEE :	21642
Commune principale :	TOUTRY (21642)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 734,700 734,700 784,648 Y (m) 278,300 2,278,299 6,710,623
Altitude (m) :	228
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième QUARRE-LES-TOMBES 467 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2822 O 1/25000 1988 Oui
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1977
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie de fonte C24.51Z 01/01/1977 01/01/1981 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue fonderie et décharge de sables de fonderie 2 Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux (du bois, portatives) C28.41Z 01/01/1981 2ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) H.E.S. TOYODA 01/01/1981 S.A. ERNAULT - SOMUA 01/01/1981

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	seule une partie du site a été réaménagée, le reste est en friche.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SOMUA MONTZERON Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 70

12 - Synthèse historique

Historique :

1977 : S.A. ERNAULT - SOMUA (32, avenue de l'Europe - 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY), procédure de régularisation de la fonderie de fonte avec décharge de sable de fonderie ; 75 ouvriers ; 120 t pièces de fonte fabriquées/mois ; stocks : 30 t coke, DLI 30 m3 FOD, métaux (150 t fonte, acier utilisées/mois), sable blanc (300 t utilisées/mois) ; décharge de sables de fonderie près du site (voir croquis) 01/01/1981 : H.E.S. TOYODA, fabrication de machines-outils, 225 employés ; fermeture de l'atelier de fonderie

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.