BOU2101035

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A.R.L. TORIC
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/07/2000

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	de par et d'autre de la rivière l'Ouche
Code INSEE :	21655
Commune principale :	VANVEY (21655)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 778,050 778,050 828,300 Y (m) 317,800 2,317,799 6,749,723
Altitude (m) :	248
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RECEY-SUR-OURCE 406 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN série bleue 3020 O 1/25000 1994 Oui
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A.R.L. TORIC Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	13/02/1958
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie de métaux légers C24.53Z 13/02/1958 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue Ets de 2e classe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A.R.L. TORIC 01/01/1976 S.A.R.L. ALUVEY 01/01/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitations

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	?
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 5 Cours d'eau 5 L'Ource

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 70

12 - Synthèse historique

Historique :

13/02/1958 : S.A.R.L. ALUVEY, fonderie d'alliages légers (métaux non ferrreux), AP pour DGCL 4 t propane 22/04/1964 : RD 1964 : 14 ouvriers ; utilisation d'aluminium 06/09/1966 : RD pour DGCL 2 t propane 1969 : APMD de mettre aux normes le DGCL janvier 1976 : reprise de la fonderie par la S.A.R.L. TORIC

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.