BOU2101036

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GAILLARD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 53, avenue Jean Moulin - 34 BEZIERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	sortie Sud-Est du village, au pied de la colline de Saint Phal (site classé)
Code INSEE :	21655
Commune principale :	VANVEY (21655)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 778,100 778,100 828,348 Y (m) 317,575 2,317,574 6,749,498
Altitude (m) :	251
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RECEY-SUR-OURCE 406 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN série bleue 3020 O 1/25000 1994 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GAILLARD Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1977
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1900 1er groupe ?=Origine de la date non connue poteaux en bois, sulfate de cuivre 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1977 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier poteaux en bois, sulfate de cuivre
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GAILLARD 01/01/1977

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	site classé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Nom : Forêt de Chatillon et Lugny et vallée de l'Ource ; ID DIREN : 0005 Habitation 360 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 Nom : Forêt Chatillon et environs ; ID DIREN : BE 03 Cours d'eau 140 L'Ource ; le Merdant (520 m)
Code du système aquifère :	077
Nom du système aquifère :	CHATILLONNAIS PLATEAU DE LANGRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1296 W 70

12 - Synthèse historique

Historique :

1977 : Société GAILLARD, chantier en plein air d'imprégnation de poteaux en bois avec du sulfate de cuivre (17 000 poteaux traités/an) ; Ets non classé car pas de machines-outils ; plaintes contre le fait que les égouttures de sulfate de cuivre et de sève sont recueillies et rejetées dans 1 puits perdu

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.