BOU2101068

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. S.E.B. (Société d'Emboutissage de Bourgogne)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 21260 SELONGEY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/10/2002
Commentaire :	site 1068 = site 1226

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "A la Cheminée" - route de Chatillon (RN 459)
Code INSEE :	21317
Commune principale :	IS-SUR-TILLE (21317)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,650 809,650 859,600 Y (m) 285,525 2,285,524 6,717,203
Altitude (m) :	295
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième IS-SUR-TILLE 439 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3121 O 1/25000 1988 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A. Atelier Mécanique d'Is-sur-Tille 17/06/1977 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	p

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/06/1977
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 17/06/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral boues de détoxification
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. S.E.B. (Société d'Emboutissage de Bourgogne) 17/06/1977

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	099a
Nom du système aquifère :	DIJONNAIS / BEZE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 21 - 1382 W 144 pollution DRIRE 21

12 - Synthèse historique

Historique :

17/06/1977 : S.A. S.E.B. (Société d'Emboutissage de Bourgogne), AP pour l'installation d'1 dépôt de boues de détoxification sur 1 superficie de 600 m2, dans la partie Ouest de la carrière appartenant à la Sté A.M.I. (Atelier Mécanique d'Is-sur-Tille)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.