BOU2101101

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société des Cartons Industriels
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 101, rue de la Glacière - 75013 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu-dit "Le Martinet"
Code INSEE :	21479
Commune principale :	PELLEREY (21479)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 784,600 784,600 834,537 Y (m) 281,675 2,281,674 6,713,570
Altitude (m) :	375
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-SEINE-L'ABBAYE 469 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3022 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	16/06/1955
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 16/06/1955 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue 15 m3 en RA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société des Cartons Industriels 16/06/1955

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitations

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 L'Ignon

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - cave - pré-archivage 2 - carton 15

12 - Synthèse historique

Historique :

16/06/1955 : M. PICQUES, Société des Cartons Industriels, DLI 15 m3 en RA

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.