BOU2101117

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CASSI Gérard
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Grande Rue - 21 CLENAY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/10/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Au bord de la voie ferrée de Dijon à Is-sur-Tille, à côté d'1 scierie
Code INSEE :	21555
Commune principale :	SAINT-JULIEN (21555)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 810,500 810,500 860,321 Y (m) 270,500 2,270,499 6,702,183
Altitude (m) :	245
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIREBEAU 470 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3122 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-JULIEN 01/01/1990 ZC 9 ZA
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	c

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1979
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1993
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1979 01/01/1993 Autorisation 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CASSI Gérard 01/01/1979 01/01/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 170 La Norge Habitation 280
Code du système aquifère :	099g
Nom du système aquifère :	DIJONNAIS / ST APOLLINAIRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - cave - pré-archivage 2 - carton 18

12 - Synthèse historique

Historique :

1979 : M. CASSI Gérard, ferrailleur 1990 : PV de gendarmerie, le dépôt de ferrailles existe depuis 11 ans sans déclaration, terrain de 2500 m2 1993 : cessation d'activité (semble-t'il)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.