BOU2101157

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. Compagnie Générale des Eaux
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	21/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	"Les Champs BERBIS"
Code INSEE :	21054
Commune principale :	BEAUNE (21054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 791,375 791,375 840,832 792,245 Y (m) 226,000 2,225,999 6,657,883 2,229,358 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	206
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUNE 526 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Séruie bleue 3024 O 1/25000 1989 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/09/1986
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 02/09/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral appareil au pyralène
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. Compagnie Générale des Eaux 02/09/1986

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05267X0046
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 980 Lac Joignaux Autre(s) forage(s) AEP 1,999 05267X0023 Habitation 150 Cours d'eau 20 La Bouzaise ; le Fleun (300 m)
Code du système aquifère :	174d
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / AVAL DE BEAUNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - listing

12 - Synthèse historique

Historique :

02/09/1986 : S.A. Compagnie Générale des Eaux, station d'épuration, AP pour 1 appareil au pyralène

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.