BOU2101170

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AGRICO
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	21/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 place Madeleine
Code INSEE :	21054
Commune principale :	BEAUNE (21054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 790,475 790,475 839,947 790,460 Y (m) 227,690 2,227,689 6,659,579 2,227,672 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	216
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUNE 526 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3024 O 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/01/1987
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 05/01/1987 1er groupe ?=Origine de la date non connue agropharmaceutiques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) AGRICO 05/01/1987

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	propriété à vendre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 20 Cours d'eau 440 La Bouzaise Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 970 Lac Joignaux Site classé 240 Hôtel Dieu
Code du système aquifère :	174d
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / AVAL DE BEAUNE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - listing

12 - Synthèse historique

Historique :

05/01/1987 : Ets AGRICO, dépôt de produits agropharmaceutiques

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.