BOU2101246

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	16/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TELECOM
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/10/2002
Commentaire :	Direction des Télécommunications de Bourgogne et Franche-Comté

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	21317
Commune principale :	IS-SUR-TILLE (21317)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,260 809,260 859,199 Y (m) 284,160 2,284,159 6,715,843
Altitude (m) :	270
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième IS-SUR-TILLE 439 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3122 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/08/1979
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques C27.11Z 01/08/1979 1er groupe ?=Origine de la date non connue atelier de charge d'accumulateurs, appareil au PCB
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TELECOM 01/08/1979

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - listing

12 - Synthèse historique

Historique :

01/08/1979 : TELECOM (Direction des Télécommunications de Bourgogne et Franche-Comté), atelier de charge d'accunmulateurs 31/10/1986 : AP pour du matériel imprégné de PCB-PCT

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.