Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU5800141

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 25/10/1996
Nom(s) usuel(s) : " SHELL "
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 31/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 30/05/2000
DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation : au dédut de la route de Caqueret
Code INSEE : 58095
Commune principale : DECIZE (58095)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 685,460 685,460 734,817 684,537
Y (m) 203,725 2,203,724 6,636,526 2,203,629
Préc.XY       numéro
Altitude (m) : 195
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
DECIZE 549 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan de Decize 1/11905 Ne sais pas
IGN Série bleue 2625 E 1/25000 1987 Oui
Commentaire(s) : Station-service " SHELL "

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 13/10/1959
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 13/10/1959 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
M. ORPHELIN H. 13/10/1959

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : NON
Réaménagement sensible : NON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 05497X0039
Distance captage AEP : 1,000
Position AEP : En amont
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Substratum : Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 10 La Loire
Autre(s) forage(s) AEP 1,870 Etude 05497X0047
Forage (autre qu'AEP) 380 Etude 05497X0026
Habitation 40
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Alluvions de la Loire
Type d'aquifère : Poreux
Code du système aquifère : 308e
Nom du système aquifère : LOIRE AMONT / ALLUVIONS LOIRE NEVERS A DECIZE
Coefficient de perméabilité : 0.001
référence étude : notice géologique & 05497X0026
Profondeur minimale : 0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE 58
Donnée(s) complémentaire(s) : Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique : Station-service.

Récépissé de déclaration : le 13/10/1959 de M.ORPHELIN.H. pour un DLI de 60 mètres cubes (50 de FOD, GO, SCA &10 de CA) en deux RS métalliques, simple paroi, enfouis .

Le 06/01/1977 : certificat de renouvellement d'épreuve des deux RS.

Toujours en activité au 01/02/1996.

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.