BOU5800178

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	04/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M.BEDENET Louis
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 11/07/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58102
Commune principale :	DONZY (58102)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,450 661,450 711,339 Y (m) 264,400 2,264,399 6,697,354
Altitude (m) :	190
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COSNE-SUR-LOIRE 464 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2522 E 1/25000 1986 Oui
Commentaire(s) :	Usine entre D 127 & rivière " La Talvanne "

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1873
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1873 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BEDENET Louis 01/01/1873

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04648X0002
Distance captage AEP :	2,130
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 6,230 Etude 04943X0002 Habitation ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Cours d'eau 20 rivière la Talvanne Autre(s) forage(s) AEP 4,010 Etude 04647X0005
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire à chailles (Callovien)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	064a
Nom du système aquifère :	NIVERNAIS (a)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique
Commentaire(s) :	Proximité de la rivière " La Talvanne ".

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Dossier M 6378 des archives départementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Demande de M.BEDENET Louis d'autorisation d'installation d'une verrerie. M.BEDENET soutient que l'établissement ne doit être classé qu'en deuxième classe car les fours ne produisent pas de fumées. Procés verbal d'enquête : le 29/10/1872.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.