BOU5800217

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M.BOURDON Emile
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 27/08/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 3 cours Garnet
Code INSEE :	58118
Commune principale :	FOURS (58118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 704,825 704,825 754,161 Y (m) 203,125 2,203,124 6,635,763
Altitude (m) :	238
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FOURS 550 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2725 O 1/25000 1996 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1958
Date de fin d'activité : (*)	25/07/1995
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1958 25/07/1995 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cristallerie de Bourgogne 01/01/1958 25/07/1995 Nouvelle Cristallerie Bourgogne 26/07/1995

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05505X0015
Distance captage AEP :	6,990
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 25 Cours d'eau 195 ruisseau Forage (autre qu'AEP) 1,870 Etude 05506X0021
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Sable argileux conglomératique (Oligocène)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	176h
Nom du système aquifère :	LIMAGNE (h)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique & 05506X0021
Profondeur minimale :	0
Commentaire(s) :	En 1991 plainte est émise relativement au déversements d'acides et de déchets dans un fossé.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Cristallerie. Taille, gravure et polissage d'objets divers en cristal. Fondée en 1958 par M.BOURDON Emile, fait l'objet d'une liquidation judiciaire en 1995, est reprise par MGS le 26/07/1995 sous le nom de " Sté nouvelle de cristallerie de Bourgogne ". Stocks : * 1,2 mètres cubes d'acide sulfurique en 40 bonbonnes, * 0,45 mètre cube d'acide fluorhydrique en 15 tonnelets, * 0,06 mètre cube d'acide chlorhydrique en 2 bonbonnes.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.