BOU5800231

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M.CORBEAU Bernard
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 30/10/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 route de Clamecy
Localisation :	Relais de " l'Abbaye " .
Code INSEE :	58083
Commune principale :	CORBIGNY (58083)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 701,775 701,775 751,527 Y (m) 252,000 2,251,999 6,684,623
Altitude (m) :	200
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CORBIGNY 496 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de Corbigny 1/10000 Oui IGN Série bleue 2723 O 1/25000 1996 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Intersection de la RN 485 (route Buissonnière) et de la rue de l'Abattoir.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Pas de cadastre Pas de cadastre
Commentaire :	*

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/06/1958
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 25/06/1958 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. CORBEAU Bernard 25/06/1958 15/03/1959 M. BONNORON Lucien 16/03/1959 12/01/1969 Mme. CORBEAU 13/01/1969 30/07/1986 SHELL Française 31/07/1986 ELF

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04965X0015
Distance captage AEP :	4,940
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 rivière l'Anguison Autre(s) forage(s) AEP 5,075 Etude 04965X0024 Habitation 20 Monument historique (dans périmètre de 500m) Abbaye
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire à Gryphées (Sinémurien)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	537
Nom du système aquifère :	BAZOIS
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration : le 25/06/1958 de M.CORBEAU Bernard pour une station-service avec DLI de 20 mètres cubes (FOD, SCA, CA) en deux RS. Récépissé de déclaration de succession : le 16/03/1959 de M.CORBEAU Bernard par M.BONNORON Lucien. Récépissé de déclaration : le 09/08/1960 de M.BONNORON Lucien pour un DLI de 10 mètres cubes FOD en un RS. Récépissé de déclaration : le 17/10/1964 de M.BONNORON Lucien pour une station-service à l'enseigne SHELL avec DLI de 40 mètres cubes FOD en deux RS. En 1968 l'établissement est classé en troisième classe. Récépissé de déclaration : le 22/01/1968 de M.BONNORON Lucien pour un DLI de 50 mètres cubes FOD. Récépissé de déclaration : le 13/01/1969 de Mme.CORBEAU pour un DLI de 30 mètres cubes SCA en un RS. Récépissé de déclaration : le 31/07/1986 de S.A. SHELL Française pour un DLI de 70 mètres cubes (GO, SCA, CA) et 5 volucompteurs. En 1993 " S.A. SHELL Française " vend les cuves de la station-service à Mme.CORBEAU.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.