BOU5800258

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	13/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M.BOURIACHE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/04/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Bernot
Code INSEE :	58086
Commune principale :	COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58086)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 645,025 645,025 694,957 645,042 Y (m) 267,850 2,267,849 6,700,939 2,267,888 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	150
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COSNE-SUR-LOIRE 464 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2522 O 1/25000 1986 Ne sais pas Plan de Cosne-Cours sur Loire 1/8333 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AS 131

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1987
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/01/1987 01/01/1990 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 02/01/1987 01/01/1990 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BOURIACHE 01/01/1987

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	(Resto du coeur.)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 Le Nohain.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Atelier de carrosserie avec cabine de peinture. Installation en 1987 (M.BOURIACHE) ; transfert en ZA en 1990 (3 employés à cette date). Voir fiche suivante pour la situation après transfert.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.