BOU5800459

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/12/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Gare de Flez-Cuzy-Tannay
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/08/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	D 119
Code INSEE :	58116
Commune principale :	FLEZ-CUZY (58116)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 696,600 696,600 746,452 Y (m) 263,375 2,263,374 6,696,033
Altitude (m) :	172
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AVALLON 466 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2722 O 1/25000 1989 Ne sais pas
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 58286 TANNAY

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/07/1967
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 12/07/1967 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.N.C.F. 12/07/1967

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04961X0091
Distance captage AEP :	5,400
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 5,510 Etude 4961X0092 Habitation 450 Cours d'eau 150 Canal du Nivernais
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire à Gryphées (Sinémurien)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	537
Nom du système aquifère :	BAZOIS
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration le 12/07/1967 : d'un dépôt de ferrailles dans l'emprise de la gare de Flez-Cuzy-Tannay.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.