BOU5800483

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	12/12/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Garage Citroën
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/07/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58264
Commune principale :	SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER (58264)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 659,825 659,825 709,163 Y (m) 198,900 2,198,899 6,631,922
Altitude (m) :	219
Précision altitude (Z) en m :	Point coté
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LURCY-LEVIS 574 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2526 E 1/25000 1986 Ne sais pas Plan de Saint-Pierre-le-Moûtier 1/10715 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	18/06/1957
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 18/06/1957 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. LAMY Charles 18/06/1957 31/12/1967 M. BLONDELET 01/01/1968 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05486X1001
Distance captage AEP :	5,920
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 550 ruisseau de Saint Pierre Forage (autre qu'AEP) 7,780 Etude 05744X0003 Autre(s) forage(s) AEP 6,990 Etude 05487X0014 Habitation 75
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire à Gryphées (Sinémurien)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	538a
Nom du système aquifère :	CONFLUENCE LOIRE-ALLIER (a)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration le 18/06/1957 : de M. LAMY Charles pour un DLI de 33 mètres cubes (SCA, CA, GO) en 3 RS. Récépissé de déclaration le 03/09/1960 : d'un DLI de 17 mètres cubes carburant en 2 RS.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.