BOU5800516

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	17/12/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté MANN-SERVICES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 59125 Trith-Saint-Léger. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58280
Commune principale :	SOUGY-SUR-LOIRE (58280)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 679,650 679,650 729,032 Y (m) 206,130 2,206,129 6,638,978
Altitude (m) :	230
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECIZE 549 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2625 O 1/25000 1987 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Daignot
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 34 B 33
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/02/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 09/02/1976 01/01/1111 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté MANN-SERVICES 09/02/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	décharge qui n'est plus en activité et qui est recouverte par la végétation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05496X0026
Distance captage AEP :	2,190
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 1,380 Etude 05496X0014 Cours d'eau 100 ruisseau du Creux Autre(s) forage(s) AEP 3,830 Etude 05496X0013 Habitation 675 La Croix de Pierre Source 535
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire à Gryphées (Sinémurien)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	537b
Nom du système aquifère :	BAZOIS (b)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique & 05496X0014

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Dossier 1020 W 114 des archives départementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en mai 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration le 09/02/1976 : de Sté MANN-SERVICES pour un dépôt de vieux caoutchoucs. Arrêté préfectoral le 08/05/1978 : prescriptions complémentaires.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.