BOU5800583

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	06/01/1997
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 03/05/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 98 avenue du Maréchal Leclerc
Code INSEE :	58059
Commune principale :	LA CHARITE-SUR-LOIRE (58059)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 651,515 651,515 701,236 651,624 Y (m) 243,425 2,243,424 6,676,480 2,242,907 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	185
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA CHARITE-SUR-LOIRE 494 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de La Charité-sur-Loire 1/8665 Ne sais pas IGN Série bleue 2523 O 1/25000 1986 Oui
Commentaire(s) :	Coordonnées estimées

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BL 44
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1954
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1954 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. TARIAN Michel 01/01/1988

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.5 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04946X0020
Distance captage AEP :	1,820
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 15 Cours d'eau 475 La Loire Forage (autre qu'AEP) 1,775 Etude 04946X0022 Autre(s) forage(s) AEP 1,860 Etude 04946X0011
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Calcaire Oxfordien supérieur (oolithique)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	064a
Nom du système aquifère :	NIVERNAIS (a)
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	04946X0021
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récupération et stockage de vieux métaux, résidus métalliques et alliages. Renseignements en 1988 : * M. TARIAN Michel, * existe sans autorisation depuis 1954, * activité non conforme au POS, * demande d'autorisation a reçu avis favorable du CDH.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.