BOU5800599

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. SMV
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 27/04/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 64 rue du Puits Charles
Code INSEE :	58059
Commune principale :	LA CHARITE-SUR-LOIRE (58059)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 652,010 652,010 701,730 651,928 Y (m) 243,425 2,243,424 6,676,475 2,243,449 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	195
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA CHARITE-SUR-LOIRE 494 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2523 O 1/25000 1986 Oui Plan de La Charité-sur-Loire 1/8665 Oui
Commentaire(s) :	64 à 70

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Adresse du " Matériel de Voirie " : 156 rue Armand Silvestre. Courbevoie. Adresse de S.A.R.L. NICOTRA : 43 rue Michel Carré. 95102 Argenteuil. Adresse de S.A. SMV : 43 rue Michel Carré. 95101 Argenteuil Cédex.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	21/10/1957
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 21/10/1957 31/12/1975 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Le Matériel de Voirie 21/10/1957 31/12/1975 S.A.R.L. NICOTRA 01/01/1976 20/10/1987 S.A. SMV 21/10/1987
Commentaire(s) :	Traces de pollution dans la partie en friche, cuve,bidons avec liquide rouge, bateries.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	2 (en ha)
Surface bâtie :	9,800 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Menuisrie D.Thomas Entreprise privée ou son représentant Club de tir Atelier de confection Entreprise privée ou son représentant Etude de la mode Entreprise privée ou son représentant Axe industrie Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04946X0020
Distance captage AEP :	2,170
Position AEP :	En aval
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 900 La Loire Autre(s) forage(s) AEP 2,130 Etude 04946X0011 Forage (autre qu'AEP) 1,805 Etude 04946X0022 Habitation 95
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Calcaire Oxfordien supérieur (oolitique)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	064a
Nom du système aquifère :	NIVERNAIS (a)
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	04946X0021
Profondeur minimale :	0
Commentaire(s) :	Permis de construire pour la création d'un pylône de 25m de haut et de 30m².

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58 et dossiers 1298 W 158 et 1177 W 25 des archives déparementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Chaudronnerie. Société " Le Matériel de Voirie " : Récépissé de déclaration le 21/10/1957 : d'un DLI de 10 mètres cubes (CA, GO) en un RS cloisonné. Récépissé de déclaration le 11/02/1961 : d'un atelier de tôlerie et mécanique pour construction de balayeuses et engins de déneigement. Récépissé de déclaration le 12/11/1975 : d'un garage pour engins, travaux de mécanique, tôlerie et montage. Le Matériel de Voirie devient S.A.R.L. NICOTRA. En 1976 il ya 140 personnes pour de la tôlerie. Société " S.A. SMV " : * créée le 21/01/1987 par fusion de S.A.R.L. NICOTRA, CTIA (chaudronnerie industrielle d'Angerville), CTIB (chaudronnerie industrielle de Bellêne) et département bennes à ordures de SITA (Sté industrielle de transports auto), * construction et rénovation de bâtiments, extension et modernisation de l'usine en 1991, * activités de construction de matériels de voirie (aspiratrices, balayeuses, laveuses), chaudronnerie et mécano-soudure. L'usine comprend 2 cabines de peinture et des ateliers de travail mécanique et traitement chimique des métaux, * en 1991sont signalés plusieurs actes administratifs relatifs à l'amélioration des ateliers.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.