BOU5800615

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	09/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHABUEL
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	30/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58151
Commune principale :	LA MACHINE (58151)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 683,975 683,975 733,395 Y (m) 211,025 2,211,024 6,643,833
Altitude (m) :	260
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DECIZE 549 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2625 E 1/25000 1987 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/05/1994
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et préparation de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a. C23.9 30/05/1994 01/01/1111 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 26.8a choisi car BASIAS ne contient pas 26.8c
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHABUEL 30/05/1994

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05497X0050
Distance captage AEP :	4,520
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 850 étang Neuf ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Forage (autre qu'AEP) 3,160 Etude 05493X0011 Autre(s) forage(s) AEP 4,810 Etude 05497X0045 Cours d'eau 840 ruisseau de la Meule Habitation 1,040
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Grès et schistes (Stéphanien)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	537b
Nom du système aquifère :	BAZOIS (b)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration le 30/05/1994 : de Sté CHABUEL pour une installation de concassage de produits minéraux artificiels.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.