BOU5800666

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	14/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. des pétroles JUPITER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58145
Commune principale :	LORMES (58145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 712,025 712,025 761,807 Y (m) 256,575 2,256,574 6,689,107
Altitude (m) :	440
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CORBIGNY 496 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2723 E 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Commentaire :

Siége social de " S.A. des Pétroles Jupiter " : 42 rue de Washington. Paris.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/06/1942
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base C20.14Z 12/03/1946 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Etablissement mis en troisième classe.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. des Pétroles Jupiter 17/06/1942

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04962X0007
Distance captage AEP :	3,690
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 645 Autre(s) forage(s) AEP 3,640 Etude 04962X0007 Cours d'eau 300 ruisseau Habitation 145
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Socle cristallin (granite Carbonifère)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	602
Nom du système aquifère :	MORVAN
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Dossier 999 W 4502 des archives départementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Demande de la S.A. des pétroles JUPITER d'établir un dépôt de charbon de bois avec concassage et ensachage. Arrêté préfectoral le 17/06/1942.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.