BOU5800685

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. DELINE Jean
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	28/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58149
Commune principale :	LUZY (58149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 723,875 723,875 773,170 Y (m) 200,275 2,200,274 6,632,754
Altitude (m) :	275
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TOULON-SUR-ARROUX 577 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de Luzy 1/3665 Ne sais pas IGN Série bleue 2826 O 1/25000 1985 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/09/1958
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 05/09/1958 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. DELINE Jean 05/09/1958 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05508X0022
Distance captage AEP :	3,760
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 20 les Loges Cours d'eau 40 ruisseau
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Socle cristallin (Granodiorite de Luzy)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	673a
Nom du système aquifère :	BATHOLITE GRANITIQUE LUZY OUEST
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Récépissé de déclaration le 05/09/1958 : de M. DELINE Jean pour un DLI de 10 mètres cubes (hydrocarbures de première catégorie) et un atelier de réparation d'automobiles et de tracteurs. Récépissé de déclaration le 16/10/1959 : d'un DLI de 30 mètres cubes (CA, FOD) en deux RS. Un réservoir de 15 mètres cubes remplace celui de 10 objet du RD précédent. Récépissé de déclaration le 14/05/1974 : adjonction d'un DLI de 40 mètres cubes FOD en un RS enfoui.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.