BOU5800703

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1997
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/05/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	D13
Code INSEE :	58278
Commune principale :	SERMOISE-SUR-LOIRE (58278)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 663,650 663,650 713,156 Y (m) 219,180 2,219,179 6,652,152
Altitude (m) :	173
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SANCOINS 548 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2525 E 1/25000 1985 Oui
Commentaire(s) :	Le dossier indique que le site est implanté le long du canal latéral à la Loire. On a donc donné les coordonnées d'un point sur la D 13 au lieu-dit " Les Trappes ". En effet le lieu-dit " La Jonction " au nord de la D 13 appartiendrait plutôt à Nevers.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Plantady
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1880
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1880 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. ROUMESTAN 01/01/1880

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	le proprié taire cherche à louer ces locaux pour des caravanes

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05484X0037
Distance captage AEP :	780
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 410 Zone inondable 1,015 Cours d'eau 20 Embranchement de Nevers Port 775 Port de Nevers Forage (autre qu'AEP) 2,860 Etude 05218X0069 Autre(s) forage(s) AEP 1,140 Etude 05484X0038
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions de la Loire
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	308e
Nom du système aquifère :	LOIRE AMONT / ALLUVIONS LOIRE NEVERS A DECIZE
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	notice géologique
Profondeur minimale :	0
Commentaire(s) :	Site implanté le long du canal latéral à la Loire.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Dossier M 2385 des archives départementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en mai 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

Dépôt d'huile minérale. Arrêté préfectoral le 13/11/1890 : à M. ROUMESTAN pour agrandir un dépôt d'huile minérale.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.