BOU7100073

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	14/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MR PROST
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	Non
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/07/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2 BRGM
Commentaire :	fiche inventaire et plan de ville

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 08/09/2000

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu dit "au Chatelot"
Code INSEE :	71047
Commune principale :	BOURBON-LANCY (71047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 709,375 709,375 758,522 708,400 Y (m) 181,290 2,181,289 6,613,908 2,181,576 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	245
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOURBON-LANCY 576 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier SITUATION 1/2500 1902 Ne sais pas IGN Série bleue 2726 O 1/25000 1985 Ne sais pas plan de ville 1/1 Oui
Commentaire(s) :	Voir le plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr PROST Personne physique Non EDF-GDF Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	EDF-GDF

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/10/1902
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 07/10/1902 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) EDF-GDF 01/01/1111 Mr PROST 07/10/1902
Commentaire(s) :	USINE A GAZ.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.16 (en ha)
Surface bâtie :	400 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON
Commentaire :	Le terrain appartient à EDF-GDF

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur EDF-GDF Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05992X0006
Distance captage AEP :	2,540
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 ruisseau de Borne Zone de baignade 150 base nautique et camping Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 150 Plan d'eau du Breuil Habitation 5
Code du système aquifère :	176y
Nom du système aquifère :	LIMAGNE / ALLUVIONS LOIRE RIVE DROITE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 71 M 2083

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.