Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU7100250

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 22/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
S.A VERRERIE D'EPINAC
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 24/07/2001
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
3 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation : Chemin d'Epinac à Molinot
Code INSEE : 71190
Commune principale : EPINAC (71190)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 767,550 767,550 817,007
Y (m) 223,750 2,223,749 6,655,838
Altitude (m) : 345
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
EPINAC-LES-MINES 525 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN Série bleue 2924 E 1/25000 1988 Oui
SITUATION 1/100 1854 Oui
Commentaire(s) : Voir le plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
? ?
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche) C23.1 01/01/1900 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1ère classe
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
S.A VERRERIE D'EPINAC 01/01/1111 01/01/1111
 
Accidents :  
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport
01/01/1111 Dépôt de ferraille (différents métaux) Sol/Sous-sol ?
 
Commentaire(s) : VERRERIE

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Surface totale : 2 (en ha)
Surface bâtie : 500 (en m2)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : ?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
?

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 05255X0016
Distance captage AEP : 9,850
Position AEP : ?
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Substratum : Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Etang 150
Puits fermier 750
Cours d'eau 200 la Petite Drée
Habitation 20
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Grès et schistes du Permo-Carbonifère
Type d'aquifère : Poreux
Code du système aquifère : 106
Nom du système aquifère : AUTUNOIS
Coefficient de perméabilité : 0
référence étude : Dossier hydrogéologique du système aquifère n° 106
Profondeur minimale : 0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD 71 M 2050

12 - Synthèse historique

Historique : AP REGULARISATION+CONSTRUCTION DE 2 FOURS A BOUTEILLES LE 27/10/1854.

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.