BOU7100384

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	29/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MR CHAMUSSY
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/04/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	71372
Commune principale :	ROMANECHE-THORINS (71372)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 786,175 786,175 834,875 Y (m) 136,775 2,136,774 6,568,780
Altitude (m) :	188
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BELLEVILLE 650 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3029 O 1/25000 1991 Oui situation 1/1000 1858 Oui
Commentaire(s) :	Concession de Romanèche (Voir plan des concessions fourni par la mairie)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1750
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de résidus miniers après traitement des minerais métalliques non ferreux V89.05Z 08/10/1858 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MR CHAMUSSY
Commentaire(s) :	Atelier de lavage du minerai de manganèse.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	499 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Vignes et habitations
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	la surface indiquée correspond à la surface de la concession Romanèche dans son intégralité

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 150 Cours d'eau 20 Bief du Mornand Cavité souterraine Ancienne zone minière (exploitation manganèse): Concession de Romanèche Etang 650

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 71 S 565

12 - Synthèse historique

Historique :

Lavoirs à proximité de la rivière 3 grands bassins. Gisement de manganèse de la concession Romanèche a été découvert en 1750 et exploité depuis cette date jusqu'en 1919. Fin de la concession Romanèche : décret du 20 juin 1922. Pour plus de détails, voir "Fiche historique de titre minier".

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.