Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU7100457

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 03/02/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SERVICE VICINAL
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 11/07/2001
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
393 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation : Gare
Code INSEE : 71542
Commune principale : TOULON-SUR-ARROUX (71542)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 737,250 737,250 786,448
Y (m) 190,170 2,190,169 6,622,544
Altitude (m) : 255
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
TOULON-SUR-ARROUX 577 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN Série bleue 2826 O 1/25000 1985 Ne sais pas
situation 1/100000 Ne sais pas
Commentaire(s) : Voir le plan.

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
? 01/01/1111 ?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
TOULON-SUR-ARROUX ? ?
Nombre de propriétaires actuels : ?
Commentaire : Non connu(s)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/01/1929 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
SERVICE VICINAL 01/01/1111 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Citerne à goudron.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Réaménagement sensible : Non
Commentaire : Les bâtiments servent de garage pour les bus

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural résidentiel
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 05772X0035
Distance captage AEP : 2,500
Position AEP : En amont
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Substratum : Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Etang 130 Sablières
Habitation 20
Cours d'eau 340 L' Arroux ; ruisseau d'Auxy (340 m)
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Schistes de l'Autunien supérieur
Type d'aquifère : Poreux
Code du système aquifère : 105a
Nom du système aquifère : BASSIN DE BLANZY / PERMIEN ET CARBONIFERE
Coefficient de perméabilité : 0
référence étude : Carte géologique 1/80000 n°136, Sondage 05776X0015

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD 71 S 1290
Donnée(s) complémentaire(s) : localisé sur le terrain en juillet 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.