Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BOU

Date de création de la fiche : (*)

06/05/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Société Organo Chimique de Bourgogne (OCB)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
rue Jules Moxy, 71 CHAGNY	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

10/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	15/12/2000

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
12		rue	MAREY Jules Etienne

Code INSEE :

71073

Commune principale :

CHAGNY (71073)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	783,950	783,950	833,314	784,000
Y (m)	214,410	2,214,409	6,646,366	2,214,205
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

220

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHAGNY	553	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN Série bleue 3025 O	1/25000	1991	Oui

Commentaire(s) :

absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
?	01/01/1111		Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
CHAGNY				BL	58 - 61

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

Non connu(s)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

25/02/1946

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	25/02/1946	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Société Organo Chimique de Bourgogne (OCB)	01/01/1111	01/01/1111
Mr POUGAULT Henri	25/02/1946	01/01/1111

Commentaire(s) :

Dépôt d'engrais

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Bureaux
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Il reste des vestiges de silos et d'entrepôts

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
CEDEST Engrais (direction régionale)	Entreprise privée ou son représentant	?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain industriel

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

05531X0022

Distance captage AEP :

775

Position AEP :

Latéral

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Habitation	100
Cours d'eau	100	Canal du Centre

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Calcaires Argoviens (Oxfordien)

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

540e

Nom du système aquifère :

NORD-EST DU MASSIF CENTRAL BEAUJOLAIS-MACONNAIS COTES CALCA

Coefficient de perméabilité :

référence étude :

Carte géologique n° 553 et sondage 05531X0015

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 2.622 n° feuille 858
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juillet 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 25/02/46 pour Mr POUGAULT Henri (29, rue du Bourg, CHAGNY)

engrais : 22000 tonnes

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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